Crédit d’impôt recherche : Cas pratique de dossier justificatif (1er épisode)

11 Sep 2014 at

Clementz Partners a réalisé il y a quelques semaines une série de 6 webinaires consacrés au CIR dans le secteur du numérique. Voici trois cas pratiques cités lors de ces rencontres. Il s’agit d’erreurs à éviter lors de la constitution d’un dossier justificatif de Crédit d’impôt recherche et de conseil pour améliorer des dossiers existants : Exemple 1 : Un dossier scientifique qui ne présente aucun détail sur l’état de l’art […]

Faire financer 30% de son laboratoire de recherche

29 Juil 2014 at

C’est souvent méconnu mais les immeubles affectés à des opérations de recherche peuvent être financés par le Crédit d’impôt recherche. Ce dispositif est quasiment inchangé depuis 30 ans et la création du CIR. Il s’agit des immeubles acquis ou achevés à compter du 1er janvier 1991, à l’exception des immeubles dont le permis de construire a été délivré avant le 1 er janvier 1991. Les entreprises peuvent prendre en compte […]

Consultants en innovation et désormais laboratoire de R&D

19 Juin 2014 at

Nous l’indiquions dans un article récent. La pression du contrôle fiscal du Crédit d’impôt recherche aura eu la vertu de pousser les consultants en innovation à monter en gamme. Le service attendu par les clients n’est plus de rapidement calculer des CIR puis de fournir des services d’avocats pour « jouer » le contentieux. Il s’agit plutôt de les accompagner dés l’origine des dossiers avec une équipe de scientifiques, de leur permettre […]

Bénéfice rétroactif du crédit d´impôt recherche. Un droit méconnu

18 Juin 2014 at

Vous avez oublié de déposer un formulaire 2069A de crédit d’impôt recherche (CIR) l’année dernière et les précédentes ? Vous avez douté de l’éligibilité de vos thèmes de R&D, vous avez renoncé à bénéficier du CIR et vous avez changé d’avis Avant 2008, il était impossible de déposer après la date limite une déclaration de CIR et donc d’en bénéficier rétroactivement. Le bénéfice était sur option annuelle de l’entreprise. L’oubli […]

L’agrément CIR qui fait débat

16 Avr 2014 at

Depuis quelques jours, c’est la nouvelle dont on parle chez les sous-traitants de R&D et en particulier chez les SSII, les ESN. Il s’agit de la modification par l’administration fiscale des principes de prise en compte des dépenses de R&D entre les clients et leurs sous-traitants. Le Syntec numérique a averti rapidement ses adhérents du changement dans une alerte et conseille de renoncer à l’agrément CIR. Il est vrai que la […]

Le crédit d’impôt recherche sans le risque fiscal, c’est légal et facile.

12 Mar 2014 at

Votre entreprise sous-traite une bonne part de ses travaux de recherche. Vous avez été refroidi par les récits de rappels de crédit d’impôt recherche (CIR) et les contrôles fiscaux à répétition. Mais vous profiteriez bien de cet avantage de crédit d’impôt qui peut monter à 30% des dépenses. Vous êtes peu motivé pour lancer un rescrit (demande préalable d’avis d’éligibilité) qui sécuriserait en grande partie votre crédit d’impôt recherche. Et […]

Jusqu’au 31 janvier 2014 seulement pour agréer vos sous-traitants crédit d’impot innovation

28 Déc 2013 at

Le Crédit d’Impôt pour les dépenses d’innovation a été mis en place depuis le 1er janvier 2013. Il est moins sélectif que le crédit d’impot recherche et permet de bénéficier d’un crédit d’impot jusqu’à 80 000 euros. Pour les entreprise du numérique, de nombreux éditeurs de logiciels, de SSII, d’ESN, d’éditeurs de services en ligne vont pouvoir bénéficier de ce coup de pouce, à condition qu’elles soient des PME et […]

Crédit d’impôt recherche 2013 pour SSII, Editeurs, Entreprises du numérique : contrôle d’éligibilité en 35 points

21 Nov 2013 at

Editeurs de logiciels, Fournisseurs de services en ligne, DSI, SSII : il est possible d’évaluer l’éligibilité de vos projets de recherche au Crédit d’Impôt Recherche (CIR) et Innovation (CII), au statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI) en répondant à ce questionnaire conçu par nos ingénieurs et docteurs en informatique ! De nombreux entreprises SSII, Editeurs, Entreprises du numérique, hésitent à bénéficier du Crédit d’Impôt Recherche. Pourtant, c’est un levier de développement […]

Carton plein pour les tables rondes CIR animés par Clementz Partners

05 Nov 2013 at

Le Centre de Conférences d’Orléans accueillait aujourd’hui la 6e Conférence Régionale de l’Innovation, organisée par l’ARITT Centre pour le compte de l’Etat et du Conseil régional du Centre. L’ARITT Centre a très aimablement invité Clementz Partners pour animer deux tables rondes sur le Crédit d’impôt Recherche 2013. Clementz Partners et le département R&D de Pentalog, animaient aujourd’hui deux tables-rondes sur le thème « Crédit d’impôt recherche et Credit impôt innovation, 2 leviers […]

Entreprises du numérique : Une série exclusive de 5 webinaires sur le crédit d’impot recherche et innovation

24 Oct 2013 at

C’est parti. Après plusieurs semaines de travail, nous lançons avec Pentalog Institute, une série exclusive de webinaires en 5 épisodes sur le sujet du crédit d’impôt recherche (CIR). Il s’agit d’emmener l’auditeur vers les bonnes pratiques en passant par la description des risques associé au CIR et leur prévention.  Cette série s’adresse exclusivement aux entreprises du secteur numérique, dans 4 domaines : éditeurs de logiciels, services en ligne, SSII et […]